Le Crédit Impôt Recherche

Travailler avec ADRIA vous offre des avantages uniques pour maximiser vos crédits d’impôt recherche et innovation. En tant qu’Institut Technique Agro-Industriel (ITAI) et Centre de Ressources Technologiques (CRT), nous disposons de l’agrément nécessaire pour que vos dépenses de sous-traitance soient éligibles au CIR et au CII. Nos experts en R&D vous accompagnent à chaque étape, de la définition de vos projets innovants à la valorisation de vos travaux de recherche. Collaborer avec ADRIA, c’est bénéficier d’un savoir-faire reconnu et de solutions personnalisées pour optimiser vos investissements en innovation et réduire votre fiscalité.

Qu’est ce que le Crédit Impôt Recherche ou CIR ?

Le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) est un dispositif fiscal qui permet aux entreprises de bénéficier d’un allègement d’impôts proportionnel aux dépenses qu’elles consacrent à la recherche et au développement (R&D). Ce crédit d’impôt vise à encourager l’innovation et à soutenir la compétitivité des entreprises françaises.

L’ADRIA est un centre technique labellisé ITAI. A ce titre, il est automatiquement agréé en tant que prestataire de R&D auprès du ministère de la Recherche.

Comment fonctionne le Crédit Impôt Recherche ?

Le CIR fonctionne en offrant un crédit d’impôt équivalent à une partie des dépenses de R&D engagées par les entreprises. Les dépenses éligibles incluent les salaires des chercheurs, les coûts des équipements de recherche, ainsi que les frais de sous-traitance auprès d’organismes publics ou privés agréés. Le taux de crédit d’impôt est de 30% jusqu’à 100 M€ de dépenses, et de 5% au-delà de ce seuil.

Nos chefs de projets sont à votre disposition et vous trouverez toutes les informations nécessaires dans le guide du CIR publié par l’ANR de 2022 ou sur la page dédiée au CIR du site economie.gouv.fr.

Qu’est ce que le Crédit Impôt innovation ou CII ?

Le Crédit d’Impôt Innovation (CII) est une extension du CIR, spécifiquement destinée aux PME. Il vise à encourager les petites et moyennes entreprises à innover en leur permettant de bénéficier d’un crédit d’impôt sur leurs dépenses liées à la conception de prototypes ou d’installations pilotes de nouveaux produits. Le taux du CII est de 20% des dépenses éligibles, dans la limite de 400 000 euros par an.

Les PME au sens européen (effectif < à 250 salariés et Chiffre d’Affaires < 50M€ ou total bilan < à 43M€) peuvent bénéficier du CII au titre de leurs activités d’innovation : « réalisation d’opérations de conception de prototypes ou d’installations pilotes de nouveaux produits ».

Comment fonctionne le CII ?

Le CII permet aux PME de bénéficier d’un crédit d’impôt sur les dépenses liées à la conception de prototypes ou d’installations pilotes de nouveaux produits. Pour être éligibles, les dépenses doivent correspondre à des projets d’innovation visant à développer des produits nouveaux ou significativement améliorés sur le plan technique. Les dépenses éligibles comprennent les coûts de personnel, les frais de matériel et les coûts de sous-traitance. Le crédit d’impôt est calculé à hauteur de 20% des dépenses éligibles, avec un plafond de 400 000 euros par an, offrant ainsi un soutien financier significatif pour les projets innovants des PME.

Pour plus d’informations sur le CII, vous pouvez consulter la page dédiée au CII du site economie.gouv.fr