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ADRIA Développement, centre d'expertises et de transfert, leader en sécurité des aliments, accompagne les industriels de l'agroalimentaire : formation, conseils, veille, recherche et innovation. Adria Développement EnglishADRIA Développement is a recognised Agro Industry Technical Institute (ITAI). ADRIA provides innovation, training and consulting services for the food and diagnostic industries.
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Réglementation / Normalisation

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NORMALISATION

Sur la base de ses connaissances et expertises, ADRIA participe aux réseaux collectifs de normalisation et certification :

  • Groupe de travail de réglementation européenne 2073/2005
  • Groupe de travail ISO TC/WG19 sur les lignes directrices pour la conduite des challenges-test
  • Groupe de travail ISO SC9/WG3 pour la validation des méthodes en microbiologie
  • Groupe de travail AFNOR pour la normalisation des méthodes en microbiologie
  • Comité technique de certification Microval  pour la validation des méthodes en microbiologie, en tant que laboratoire expert
  • Comité technique de certification AFNOR pour la validation des méthodes en 
    microbiologie, en tant que laboratoire expert


REGLEMENTATION

Prenez une longueur d'avance avec la maîtrise de la réglementation (mode d'emploi, étiquetage, allégations, sécurité des aliments) l'ADRIA est votre partenaire :

Christine GEOFFROY, Responsable réglementation ADRIAChristine GEOFFROY
Responsable Réglementation

 +33 (0)2 98 10 18 32
christine.geoffroy@adria.tm.fr


 

Présidence de la commission V01C «Sécurité des aliments - Hygiène et Mangement »

Afnor Commission VO1C presidée par Jean-Robert GEOFFROY de l'ADRIA

Jean-Robert GEOFFROY assure la présidence de cette commission à compter du 1er mai 2011, succédant à François FLACONNET. Il y représente l’ADRIA, ainsi que l’ACTIA (réseau sur les référentiels en qualité et sécurité des aliments).

Cette commission est en charge entre autre de l’ISO 22000, avec notamment des travaux en cours sur l’ISO/TS 22003 relatifs au processus d’audit et de certification, ou sur l’ISO 22000 en production primaire ( secteur agricole), ou sur le projet d élaboration d’un guide sur l’utilisation de l’ISO 22000.


Traçabilité et sécurité des aliments - Management et hygiène : AFNOR/V01C

Programme de normalisation AGRO-ALIMENTAIRE   
Domaine : BONNES PRATIQUES DE SECURITE ALIMENT. 
 

Descriptif

CONTEXTE

L’hygiène des aliments est au cœur de nombreux débats actuels et la maîtrise de la sécurité alimentaire est un enjeu essentiel pour les partenaires de filière.

La Réglementation européenne engage la responsabilité des acteurs et les incite à utiliser la méthode HACCP préconisée par les textes émanant du Codex Alimentarius et à développer des instruments volontaires (guides de bonnes pratiques hygiéniques), éléments de preuve de leur maîtrise de l'hygiène.

La normalisation constitue une des voies à la disposition du marché et de ses acteurs pour développer des documents de référence reconnus et harmonisés sur lesquels peuvent s'appuyer les entreprises d’une part et les pouvoirs publics d’autre part.

LES TRAVAUX DE LA COMMISSION

Afin de rendre plus clairs et plus accessibles les travaux du Codex et les textes réglementaires et d'en assurer une bonne interprétation sur le terrain, l'ensemble des partenaires français concernés (industriels, scientifiques, pouvoirs publics, …) ont choisi de partager leur expérience en la matière et de rédiger des documents normatifs mis à la disposition de l’ensemble des acteurs de la filière.

Dans ce cadre, la Commission de Normalisation française V01C a défini le cadre méthodologique de l'élaboration des guides de bonnes pratiques hygiéniques dans le fascicule de documentation FD V 01-001 paru en juin 2000. L'évolution récente de la réglementation européenne a conduit la Commission a engager la révision de ce référentiel : le Groupe de Travail 1 a été créé pour répondre à ce besoin

Elle a établi un document de référence terminologique bilingue afin de lutter contre des interprétations qui, de par leurs divergences, sont sources d'entraves et de distorsion de concurrence : la norme NF V01-002 est parue en août 2003. Afin d'en assurer la plus large diffusion et utilisation, ce lexique bilingue sera proposé en tant que norme européenne au CEN.

Toujours avec ce même souci d'homogénéiser les interprétations mais aussi avec un objectif affiché de pédagogie, la Commission a rédigé un document définissant les principes et les notions de base de la méthode HACCP en tenant compte des documents du Codex Alimentarius les plus récents (NF V 01-006 parue en mai 2003).

En parallèle, poursuivant son approche méthodologique, elle a élaboré un guide décrivant les lignes directrices de l’évaluation de la durée de vie des différents produits alimentaires : la norme NF V 01-003 est parue en février 2004.

Afin d’élargir l’audience de ce document, la Commission a récemment décidé qu'il serait proposé aux autres pays européens par le biais de la normalisation européenne.

A coté des test microbiologiques de vieillissement décrits dans cette norme, l'estimation de la durée de vie d'un aliment peut nécessiter le recours à des tests de croissance ("challenge tests") pour lesquels il n'existe pas de protocole de référence. La commission V01C a donc récemment mis en place un Groupe de Travail (GT 2) chargé d'élaborer les référentiels utiles qui pourraient être utilisés comme appui à la réglementation. Là encore, il est prévu de proposer ces textes au plan européen.

Au plan international, la Commission de Normalisation française a participé à l’élaboration de la norme internationale ISO 15161 qui propose une application de l’ISO 9001 au secteur alimentaire en mettant en évidence l’articulation et la complémentarité de la démarche de management de la qualité et de l’utilisation de la méthode HACCP

La norme française correspondante (NF ISO 15161) a été publiée en décembre 2002.

Afin de faire valoir et de mettre en avant les positions françaises, la commission V01C participe activement aux travaux de l'ISO/TC34/WG 8, structure internationale chargée de l'élaboration de la norme ISO 22000 "Système de management de la sécurité des produits alimentaires - Exigences pour les organismes tout au long de la chaîne alimentaire". Cette norme décrira comment mettre en place un "bon" système de management pour obtenir un produit alimentaire sûr d'un point de vue hygiène puis comment le maintenir et l'améliorer au cours du temps

Elle a pour objectifs d'être

  • Utilisable par tous les acteurs de la chaîne des aliments (de l'agriculteur au distributeur, en passant par le fabricant d'emballage, de machines ou d'ingrédients ...)
  • Utilisable pour une certification de système,
  • Parfaitement en phase avec la démarche HACCP telle que décrite par le Codex
  • "Compatible" avec l'ISO 9001 et l'ISO 14000 (possibilité d'audit commun).

Au contraire de certains référentiels privés (IFS, BRC, ...) préconisés par les distributeurs, l'ISO 22000 ne fixera que des obligations de résultats (et non des obligations de moyens).

La commission V01C est également force de proposition dans le développement des projets ISO/TS 22004 ("guide d'application de l'ISO 22000") et ISO/TS 22003 ("protocole de certification").

La Commission AFNOR V01C défend et valorise les savoir-faire français aux plans européen et international tout en oeuvrant à diffuser, aux niveaux national et régional, les outils répondant aux préoccupations des acteurs de la filière.

 

Pour en savoir plus sur la commission AFNOR/V01C Traçabilité et sécurité des aliments - Management et hygiène, rendez-vous sur le site de l'AFNOR




Jean-Robert GEOFFROY - Directeur généralJean-Robert GEOFFROY
Directeur général

+33 (0)2 98 10 18 53