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EDITEUR DU SITE
ADRIA Développement
ZA de CREACH GWEN
29000 QUIMPER
Tél. : +33 (0)2 98 10 18 61
Fax : +33 (0)2 98 10 24 46
E-mail : marie.gleonec@adria.tm.fr
Date de mise en ligne : 28/05/2009
Directeur de la publication : Jean Robert GEOFFROY
Webmaster : Marie GLEONEC
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique, Création du site et Développement : Anaximandre
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
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RESPONSABILITE
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Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, ADRIA Développement ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
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Le logiciel Ker-e-liamm est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220
DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par ADRIA Développement sur www.adria.tm.fr
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
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